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Marques déposées par monsieur Debure Arnaud
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STY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STY
M. Debure Arnaud
Mle Frebourg Elise

Numéro de dépôt :
3979524
Date de dépôt :
03/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2023
STY de Debure Arnaud

Présentation de la marque STY

Déposée le 3 février 2013 par monsieur Debure Arnaud et mademoiselle Frebourg Elise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Les déposants sont monsieur Debure Arnaud domicilié(e) 6 Rue rossini - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France et mademoiselle Frebourg Elise domicilié(e) Résidence de la Forestère, 1 Rue de la forestière - 33970 - LEGE CAP FERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Debure Arnaud domicilié(e) 6 Rue rossini - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France.

La marque STY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979524.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STY est expirée depuis le 3 février 2023.

Debure Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : Les petits mouchoirs


M. Debure Arnaud - 6 Rue rossini - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France

Mle Frebourg Elise - Résidence de la Forestère, 1 Rue de la forestière - 33970 - LEGE CAP FERRET - France


M. Debure Arnaud - 6 Rue rossini - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.